« De la passion au métier »
Le conseil aux artistes et aux organismes exerçant une activité liée à l’art est un domaine de compétence particulier de notre cabinet. Son origine et son développement sont dûs à la passion pour l’art du fondateur de notre cabinet. Cette spécialisation pointue et non courante, nous distingue des autres cabinets fournissant des conseils juridiques.
De nombreux collectionneurs d’art, artistes connus, galeries renommées et musées (p. ex. la collection « Kunstsammlung Nordrhein-Westfalen » à Düsseldorf), associations de soutien aux musées, fondations (p. ex. la fondation « Museum Kunstpalast » à Düsseldorf), maisons de ventes aux enchères et assureurs des œuvres d’art, nous font confiance.
Dans ce domaine, différents aspects fiscaux et juridiques se chevauchent. L’art offre des opportunités intéressantes pour une planification successorale fiscalement optimisée et peut ouvrir des perspectives insoupçonnées pour les entrepreneurs qui s’y intéressent. En collaboration avec AXA Art Versicherung AG, nous publions la brochure « Schwerpunktthemen für den Kunstsammler » (« Questions principales pour les collectionneurs d’art »). Vous pouvez également nous en faire la demande par téléphone.
Notre services de conseil dans le domaine de l’art :
- Optimisation fiscale du processus d’achat d’œuvres d’art
- Exonération de l’impôt sur les successions et les donations dans le cas des œuvres d’art
- Rédaction de contrats d’achat et de vente, de location et de prêt à usage d’œuvres d’art
- Rédaction de contrats avec des musées, par ex. contrats de prêt à usage, contrats avec des curateurs d’expositions, auteurs et photographes, accords de coopération entre des musées
- Questions liées aux droits d’auteur
- Protection des biens culturels
- Questions relatives à la falsification d’œuvres d’art,
- Représentation judiciaire et extra-judiciaire de musées, de marchands d’art, de galeries, d’acheteurs et d’experts
